Demander un changement de POS...est-ce possible ?
bonjour ! j'ai un terrain classé en ND2, en provence, me permettant la construction de bâtisse à caractère sanitaire, social, culturel ou plein-air. Ce dernier dispose de l'eau, edf, telecoms et accès privé. Seul obstacle, son POS est de 0,01, donc négligeable pour être vendu malgré sa surface (3,5 ha) Quelle est la possibilité de faire changer le POS, ne serait-ce que le statuer à 0,08 ? Merci de vos réponses/ (A noter que sur les alentours en NC des constructions d'habitations ont surgi de terre, mais par des responsables de vignobles très connus) ???
Cordialement
nardi
bah le pos est peu à peu remplacé par le PLU(plan local d'urbanisme, renseigne-toi auprès de la mairie)
par contre je ne pense pas qu'il puisse être modifié par une seule personne
les mairies "libèrent" généralement des parcelles destinées à être construites en cas de besoin de renouvellement de population(pour garder des classes ouvertes par exemple...)
bref c'est pas gagné
dans tous les cas, direction la mairie pour plus d'infos
bonne chance
greglepastresbricoleur