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Auteur Message
Jenova

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Inscrit le: 16 Jan 10
Messages: 4

MessagePosté le: 16 Jan 2010 19:07 
Bonjour,
j'aimerais fabriquer des guitares et les vendre du ebay avec ma propre marque, mais une question m'embête et je ne trouve pas de réponse sur Google.
J'aimerais savoir si les formes des corps de guitare sont protégées par les marques ou pas du tout ?

je vais surtout faire des répliques moins chères et j'ai pas envie de me prendre un procès par ESP parce que la forme de ma guitare est la même.

voila si quelqu'un a des renseignements à ce sujet, merci !
JCinFo

Membre assidu
Inscrit le: 12 Sep 07
Messages: 2942

MessagePosté le: 17 Jan 2010 9:52 
Bonjour,
Il faut rechercher dans la base de donnée:

http://www.inpi.fr/fr/services-et-prestations/bases-de-donnees-gratuites/base-br...

Courage
Sls
Jenova

Nouveau membre
Inscrit le: 16 Jan 10
Messages: 4

MessagePosté le: 17 Jan 2010 14:15 
merci pour ta réponse je vais aller regarder tout ça ^^
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